Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME
SOCIETE MONEGASQUE DE REPRESENTATION ET DE PUBLICITE MEDICALE ET PHARMACEUTIQUE, PUBLIMEPHARM, société anonyme Monégasque, 20, boulevard Princesse Charlotte, "le Roqueville", MONTE-CARLO, Principauté de Monaco.

Numéro de dépôt :
1191444
Date de dépôt :
04/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1992

Présentation de la marque NOTRE DAME

Déposée le 4 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MONEGASQUE DE REPRESENTATION ET DE PUBLICITE MEDICALE ET PHARMACEUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MONEGASQUE DE REPRESENTATION ET DE PUBLICITE MEDICALE ET PHARMACEUTIQUE - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME est expirée depuis le 4 janvier 1992.

SOCIETE MONEGASQUE DE REPRESENTATION ET DE PUBLICITE MEDICALE ET PHARMACEUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DYSKINEBYL , SPRAY 1000 , PADINOL


SOCIETE MONEGASQUE DE REPRESENTATION ET DE PUBLICITE MEDICALE ET PHARMACEUTIQUE, PUBLIMEPHARM, société anonyme Monégasque, 20, boulevard Princesse Charlotte, "le Roqueville", MONTE-CARLO, Principauté de Monaco. - Monaco


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.